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Responsabilité
ATVO S.p.A. est responsable de la sécurité des élèves dès la montée à bord du moyen de transport jusqu’à la descente.
Le conducteur est responsable du transport des élèves. Le conducteur n’est pas tenu responsable de la sécurité des élèves sur les trajets du domicile au point d’arrêt et du point de descente jusqu’à l’entrée de l’établissement scolaire et vice-versa. Les parents sont responsables (civil et pénal) de leurs enfants sur les trajets du matin et du soir, entre le domicile et le point d’arrêt, jusqu’à la montée dans le véhicule le matin et depuis la descente du véhicule le soir et jusqu’au domicile. Les adultes, doivent obligatoirement accompagner les élèves jusqu’au point d’arrêt, à l’heure fixée et au retour ils doivent venir les chercher.
ATVO S.p.A. n’est pas tenue responsable de la sécurité des élèves avant la montée dans le véhicule et dès la descente de l'autobus. Si au retour à l’heure fixée, aucun adulte n’est présent pour venir chercher le élève à l’arrêt, le conducteur ne doit pas le laisser descendre. L’enfant reste dans le car et il est déposé à l’école ou au commissariat de Police de la mairie.
ATVO S.p.A. n’est pas tenue responsable de la sécurité des élèves avant la montée dans le véhicule et dès la descente de l'autobus. Si au retour à l’heure fixée, aucun adulte n’est présent pour venir chercher le élève à l’arrêt, le conducteur ne doit pas le laisser descendre. L’enfant reste dans le car et il est déposé à l’école ou au commissariat de Police de la mairie.